Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPLIQUÉ PAR NATURE
BIOPRIM S.A.

Numéro de dépôt :
99804910
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque IMPLIQUÉ PAR NATURE

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BIOPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPLIQUÉ PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPRIM domicilié(e) 530 Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 552 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard ROBERT BIOPRIM - France.

La marque IMPLIQUÉ PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPLIQUÉ PAR NATURE est expirée depuis le 21 juillet 2009.

BIOPRIM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NATURE , BIOPRIM , BIOSPAN , BIO SELECTIA , ECOFARM


BIOPRIM S.A. - 530 Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 332552918


Monsieur Bernard ROBERT BIOPRIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.